ETINCELLE

Marque suisse · 289283 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
289283
Numéro de demande
03290/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 juil. 1977
Enregistrée
4 août 1977
Publiée
17 sept. 1977
Radiée
27 févr. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale
Renouvelle
166203
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  2. 8 juin 1989

    Transféré

    Titulaire
    Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 48, rue Jacques Dalphin, 1227 Carouge → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  3. 8 juin 1989

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  4. 17 sept. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 17.09.1977

Parties

Titulaire

Boissons Tivoli SA

4, route de Jeunes, 1200 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.