Marque figurative

Marque suisse · 289362 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
289362
Numéro de demande
03229/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 juin 1977
Enregistrée
15 août 1977
Publiée
22 sept. 1977
Radiée
29 janv. 2018
Motif
Non prolongée
Renouvelle
166080
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Limes, burins et outils en tous genres en acier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2018

  2. 10 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  3. 7 mai 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  4. 20 juin 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 116 du 20.06.1997

  5. 6 juin 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Usines Métallurgiques de, Vallorbe, 1337 Vallorbe → Usines Métallurgiques, de Vallorbe S.A., 1337 Vallorbe

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  6. 22 sept. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 222 du 22.09.1977

Parties

Titulaire

USINES METALLURGIQUES DE VALLORBE SA

Usines Métallurgiques de Vallorbe S.A.

1337 Vallorbe

Mandataire

Griffes Consulting S.A.

81, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.