DD

Marque suisse · 289485 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
289485
Numéro de demande
00488/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DD ((encadré, poinçon de maître 3199)) ((fig.))
Éléments verbaux
DD ((encadré, poinçon de maître 3199))
Déposée
13 déc. 1976
Enregistrée
22 août 1977
Publiée
27 sept. 1977
Radiée
9 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  2. 27 sept. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 27.09.1977

Parties

Titulaire

Jean-Marie Duroc-Danner

1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.