Henry Moser

Marque suisse · 289546 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
289546
Numéro de demande
03333/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Henry Moser ((fig.))
Déposée
5 juil. 1977
Enregistrée
22 août 1977
Publiée
29 sept. 1977
Radiée
4 janv. 2008
Motif
Jugement
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres de tous genres et pendules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  2. 1 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    B. M. G., 8c, avenue de Champel, Boite postale 385, 1211 Genève 12 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007

  3. 8 août 2000

    Transféré

    Titulaire
    Zenith International S.A., 34, Billodes, 2400 Le Locle → Inter-Chas, Nametkina 10, 117420 Moscou, Fédération de Russie
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → B. M. G., 8c, avenue de Champel, Boite postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000

  4. 23 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  5. 18 déc. 1990

    Transféré

    Titulaire
    H. Moser et Cie S.A., 38, rue Georges-Perrenoud, 2400 Le Locle → Zenith International S.A., 34, Billodes, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1990

  6. 18 déc. 1990

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1990

  7. 29 sept. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 228 du 29.09.1977

Parties

Titulaire

Inter-Chas

Nametkina 10, 117420 Moscou, RU

Mandataire

P&TS Marques SA

Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.