Marque figurative

Marque suisse · 289573 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
289573
Numéro de demande
03649/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((homme, bête, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((homme, bête, encerclé))
Déposée
22 juil. 1977
Enregistrée
22 août 1977
Publiée
3 oct. 1977
Radiée
27 févr. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale
Renouvelle
167007
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Couleurs sèches, pâteuses ou mélangées, prêtes à l'usage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  2. 22 avr. 1991

    Adresse modifiée

    Titulaire
    NL Chemicals, Inc., 1230 Avenue of the Americas, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Kronos, Inc., 1230 Avenue of the Americas, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.1991

  3. 7 août 1986

    Transféré

    Titulaire
    NL Industries, Inc., 1221 Avenue of the Americas, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → NL Chemicals, Inc., 1230 Avenue of the Americas, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 181 du 07.08.1986

  4. 3 oct. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 03.10.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.