BELLE D'OCTOBRE

Marque suisse · 289746 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
289746
Numéro de demande
03902/1977
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 août 1977
Enregistrée
1 sept. 1977
Publiée
15 oct. 1977
Protégée jusqu’au
5 août 2027
Renouvelle
167413
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins du Valais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

  2. 9 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 09.12.2014

  3. 9 déc. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Robert Gilliard S.A. Vins, rue de la Dent-Blanche, 1950 Sion → Robert Gilliard SA Vins, Rue de Loèche 70, 1950 Sion

    Publié dans Swissreg le 09.12.2014

  4. 16 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

  5. 21 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007

  6. 8 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  7. 15 oct. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 15.10.1977

Parties

Titulaire

MAISON GILLIARD SA

Robert Gilliard SA Vins

Rue de Loèche 70, 1950 Sion

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.