TOFRANIL

Marque suisse · 289779 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
289779
Numéro de demande
03815/1977
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 août 1977
Enregistrée
1 sept. 1977
Publiée
17 oct. 1977
Protégée jusqu’au
5 août 2027
Renouvelle
167988
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Arzneimittel, chemische Erzeugnisse für Heilzwecke und Gesundheitspflege, pharmazeutische Drogen, Plaster, Verbandstoffe, Entkeimungs- und Entwesungsmittel, Desinfektionsmittel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

  2. 4 juil. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  3. 12 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2007

  4. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  5. 21 mars 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  6. 17 oct. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 17.10.1977

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.