Marque figurative

Marque suisse · 289806 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
289806
Numéro de demande
05028/1976
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pferde, Männer, Peitschen, Jeans)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pferde, Männer, Peitschen, Jeans))
Déposée
19 oct. 1976
Enregistrée
12 sept. 1977
Publiée
19 oct. 1977
Radiée
9 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke für Damen, Herren und Kinder.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  2. 19 oct. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 19.10.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.