Marque figurative
Marque suisse · 289990 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 289990
- Numéro de demande
- 04061/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Rose, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Rose, eingerahmt))
- Déposée
- 15 août 1977
- Enregistrée
- 19 sept. 1977
- Publiée
- 7 nov. 1977
- Radiée
- 28 avr. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- blau, dunkelblau und weiss.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles
Möbel und Badezimmereinrichtungen aus Holz und Metall sowie deren Teile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998
- 7 nov. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 261 du 07.11.1977
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.