CUENOSTAT

Marque suisse · 290183 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290183
Numéro de demande
03749/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juil. 1977
Enregistrée
11 oct. 1977
Publiée
15 nov. 1977
Radiée
27 févr. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Robinet thermostatique pour installations de chauffage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  2. 6 nov. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Ateliers des Charmilles S.A., 109, rue de Lyon, 1203 Genève → Cuenotherm SA, 10, rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans la FOSC No 216 du 06.11.1992

  3. 15 nov. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 268 du 15.11.1977

Parties

Titulaire

Cuenotherm SA

10, rue de la Bergère, 1242 Satigny

Radiée du registre

Mandataire

Ardin & Cie S.A.

122, rue de Genève C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.