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Marque suisse · 290313 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290313
Numéro de demande
03447/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((Haus, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
H ((Haus, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
2 mars 1977
Enregistrée
18 oct. 1977
Publiée
25 nov. 1977
Radiée
27 févr. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Heinr. Müller, Au (St. Gallen) Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.07.1977
Renouvelle
164420
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Minen für Kugelschreiber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  2. 25 nov. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 277 du 25.11.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.