H
Marque suisse · 290313 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 290313
- Numéro de demande
- 03447/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H ((Haus, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- H ((Haus, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
- Déposée
- 2 mars 1977
- Enregistrée
- 18 oct. 1977
- Publiée
- 25 nov. 1977
- Radiée
- 27 févr. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Übertragung von Heinr. Müller, Au (St. Gallen) Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.07.1977
- Renouvelle
- 164420
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Minen für Kugelschreiber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 25 nov. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 277 du 25.11.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.