Marque figurative
Marque suisse · 290371 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 290371
- Numéro de demande
- 04387/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((carré, cerclé, poinçon de maître 3274)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((carré, cerclé, poinçon de maître 3274))
- Déposée
- 2 août 1977
- Enregistrée
- 18 oct. 1977
- Publiée
- 29 nov. 1977
- Radiée
- 28 avr. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; articles de joaillerie, tels que bagues, boutons de manchettes, colliers, broches, boucles d'oreilles et bracelets; briquets, plumes à encre et stylos; pierres précieuses; tous articles d'horlogerie et autres instruments chronométriques; coutellerie, fourchettes et cuillers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998
- 22 mai 1984
Transféré
- Titulaire
- Sisrag S.A., 15, route de Chêne, 1207 Genève → Luigi Vignando, 19, chemin du Port, 1246 Corsier
Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984
- 29 nov. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 280 du 29.11.1977
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.