Marque figurative

Marque suisse · 290371 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290371
Numéro de demande
04387/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((carré, cerclé, poinçon de maître 3274)) ((fig.))
Éléments verbaux
((carré, cerclé, poinçon de maître 3274))
Déposée
2 août 1977
Enregistrée
18 oct. 1977
Publiée
29 nov. 1977
Radiée
28 avr. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; articles de joaillerie, tels que bagues, boutons de manchettes, colliers, broches, boucles d'oreilles et bracelets; briquets, plumes à encre et stylos; pierres précieuses; tous articles d'horlogerie et autres instruments chronométriques; coutellerie, fourchettes et cuillers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  2. 22 mai 1984

    Transféré

    Titulaire
    Sisrag S.A., 15, route de Chêne, 1207 Genève → Luigi Vignando, 19, chemin du Port, 1246 Corsier

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.05.1984

  3. 29 nov. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 29.11.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.