Y
Marque suisse · 290486 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 290486
- Numéro de demande
- 03992/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Y ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 2413)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Y ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 2413))
- Déposée
- 3 mai 1977
- Enregistrée
- 1 nov. 1977
- Publiée
- 8 déc. 1977
- Radiée
- 28 avr. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.08.1977
- Renouvelle
- 165204
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetallwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998
- 8 déc. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 288 du 08.12.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.