Y

Marque suisse · 290486 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290486
Numéro de demande
03992/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Y ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 2413)) ((fig.))
Éléments verbaux
Y ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 2413))
Déposée
3 mai 1977
Enregistrée
1 nov. 1977
Publiée
8 déc. 1977
Radiée
28 avr. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 11.08.1977
Renouvelle
165204
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetallwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  2. 8 déc. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 288 du 08.12.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.