Marque figurative

Marque suisse · 290530 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290530
Numéro de demande
04610/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 3279)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 3279))
Déposée
19 sept. 1977
Enregistrée
1 nov. 1977
Publiée
10 déc. 1977
Radiée
29 mai 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998

  2. 10 déc. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 290 du 10.12.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.