SHUNTOPAC

Marque suisse · 290550 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290550
Numéro de demande
03852/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 août 1977
Enregistrée
16 nov. 1977
Publiée
12 déc. 1977
Radiée
29 avr. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Vorfabrizierte, temperaturisolierte Abzweigelemente für heisses Wasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  2. 8 mars 1995

    Transféré

    Titulaire
    TTM Produkter AB, Kalmar, Suède → Halltorpgruppen Aktiebolag, Box 758, 39127 Kalmar, Suède

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1995

  3. 12 déc. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 291 du 12.12.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.