Marque figurative
Marque suisse · 290723 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 290723
- Numéro de demande
- 04699/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild))
- Déposée
- 21 sept. 1977
- Enregistrée
- 18 nov. 1977
- Publiée
- 28 déc. 1977
- Radiée
- 29 mai 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Sitz- und Liegemöbel aller Art.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998
- 28 déc. 1977
Enregistré
Publié dans la FOSC No 304 du 28.12.1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.