Marque figurative

Marque suisse · 290732 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290732
Numéro de demande
04930/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 3288)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 3288))
Déposée
30 août 1977
Enregistrée
18 nov. 1977
Publiée
31 déc. 1977
Radiée
29 avr. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie et joaillerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  2. 31 déc. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 307 du 31.12.1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.