Marque figurative

Marque suisse · 290734 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290734
Numéro de demande
04932/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, fond noir, poinçon de maître 3290)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, fond noir, poinçon de maître 3290))
Déposée
7 sept. 1977
Enregistrée
18 nov. 1977
Publiée
31 déc. 1977
Radiée
29 mai 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, orfèvrerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998

  2. 31 déc. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 307 du 31.12.1977

Parties

Titulaire

Technicum Neuchâtelois Ecole d'Art appliqué

60, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.