Marque figurative

Marque suisse · 290747 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290747
Numéro de demande
04698/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 sept. 1977
Enregistrée
18 nov. 1977
Publiée
31 déc. 1977
Radiée
24 avr. 2018
Motif
Non prolongée
Priorité
14.04.1977 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Tapis et revêtements de sol

Bodenbeläge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.04.2018

  2. 17 déc. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  3. 17 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008

  4. 8 sept. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  5. 11 juin 1983

    Transféré

    Titulaire
    Champion Associated Weavers Limited, Weavercroft Mills, Toftshaw Lane, Bradford, Royaume-Uni → Associated Weavers Europe N.V., Industriezone, Steenweg op Ninove, Ronse, Belgique

    Publié dans la FOSC No 133 du 11.06.1983

  6. 31 déc. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 307 du 31.12.1977

Parties

Titulaire

Associated Weavers Europe N.V.

Industriezone Steenweg op Ninove, Ronse, BE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.