PLAN DE COUR

Marque suisse · 290873 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290873
Numéro de demande
05121/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 oct. 1977
Enregistrée
7 déc. 1977
Publiée
5 janv. 1978
Radiée
15 mai 2018
Motif
Non prolongée
Renouvelle
168336
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits de provenance vinicole, de toutes origines et de tous cépages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2018

  2. 25 juin 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  3. 16 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
    Mandataire
    Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  4. 23 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  5. 8 avr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    H. Badoux, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  6. 5 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1978

Parties

Titulaire

Henri Badoux SA

HENRI BADOUX SA

Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle

Mandataire

Micheli & Cie

MICHELI & CIE

Rue de Genève 122 Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.