LE CLAVENDIER
Marque suisse · 290892 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 290892
- Numéro de demande
- 05263/1977
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 juin 1977
- Enregistrée
- 7 déc. 1977
- Publiée
- 5 janv. 1978
- Protégée jusqu’au
- 10 juin 2027
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 25.10.1977
- Renouvelle
- 165936
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits de provenance vinicole indigène de toutes appellations et de tous cépages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 27 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.03.2020
- 1 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
- 19 août 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny → La Cave de Genève S.A., Rue du Pré-Bouvier 30, Case postale 16, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 19.08.2008
- 27 août 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2007
- 25 juin 2007
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007
- 22 juil. 1998
Prolongé
Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1998
2 entrées antérieures
- 23 sept. 1997
Transféré
- Titulaire
- Vin-Union Genève, Fédération de, caves genevoises, 1242 Satigny → La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 182 du 23.09.1997
- 5 janv. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.