S

Marque suisse · 290905 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290905
Numéro de demande
04489/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((encadré, poinçon de maître 333)) ((fig.))
Éléments verbaux
S ((encadré, poinçon de maître 333))
Déposée
6 sept. 1977
Enregistrée
7 déc. 1977
Publiée
6 janv. 1978
Radiée
29 mai 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie, montres, pendules, joaillerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998

  2. 6 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.