ALTESSE

Marque suisse · 290907 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290907
Numéro de demande
04521/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ALTESSE ((couronne)) ((fig.))
Éléments verbaux
ALTESSE ((couronne))
Déposée
11 juil. 1977
Enregistrée
7 déc. 1977
Publiée
6 janv. 1978
Radiée
27 févr. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise Dépôt de la marque renouvelée: 15.09.1977
Renouvelle
166302
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, parties de montres, fournitures pour montres, réveils et pendulerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  2. 6 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.