ALTESSE
Marque suisse · 290907 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 290907
- Numéro de demande
- 04521/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ALTESSE ((couronne)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ALTESSE ((couronne))
- Déposée
- 11 juil. 1977
- Enregistrée
- 7 déc. 1977
- Publiée
- 6 janv. 1978
- Radiée
- 27 févr. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise Dépôt de la marque renouvelée: 15.09.1977
- Renouvelle
- 166302
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, parties de montres, fournitures pour montres, réveils et pendulerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 6 janv. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.