Marque figurative

Marque suisse · 290913 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290913
Numéro de demande
04963/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 août 1977
Enregistrée
7 déc. 1977
Publiée
6 janv. 1978
Radiée
17 mars 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Firmaänderung Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.10.1977
Renouvelle
166717
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Wein.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008

  2. 14 mai 2007

    Transféré

    Titulaire
    Zanolari Söhne, Salvatorenstrasse 88, 7000 Chur → Hansjörg Brem, Zanolari Weine AG, Sägenstrasse 10, 7000 Chur

    Publié dans la FOSC No 92 du 14.05.2007

  3. 23 oct. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 204 du 23.10.1997

  4. 6 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.1978

Parties

Titulaire

Hansjörg Brem Zanolari Weine AG

Sägenstrasse 10, 7000 Chur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.