CARATOFF

Marque suisse · 290925 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290925
Numéro de demande
04987/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CARATOFF ((fig.))
Déposée
13 oct. 1977
Enregistrée
7 déc. 1977
Publiée
6 janv. 1978
Radiée
19 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008

  2. 23 janv. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998

  3. 23 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Paul Burrus, 2, avenue Ste-Luce, 1003 Lausanne → Compagnie française de chocolaterie, et confiserie SA, Rue du Pont de Péage, 67118 Geispolsheim, France
    Mandataire
    Jean-Paul Burrus, 2, avenue Ste-Luce, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

  4. 6 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.1978

Parties

Titulaire

Compagnie française de chocolaterie et confiserie SA

Rue du Pont de Péage, 67118 Geispolsheim, FR

Mandataire

Jean-Paul Burrus

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.