<Union> Abbaye
Marque suisse · 290927 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 290927
- Numéro de demande
- 04990/1977
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- <Union> Abbaye ((fig.))
- Déposée
- 16 août 1977
- Enregistrée
- 7 déc. 1977
- Publiée
- 6 janv. 1978
- Protégée jusqu’au
- 16 août 2027
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 14.10.1977
- Renouvelle
- 167684
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.14, 02.09.16, 24.17.01, 26.04.02, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Limes, burins et outils de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 22 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 22.11.2021
- 26 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
- 10 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 7 mai 1998
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998
- 7 août 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 149 du 07.08.1997
- 4 juil. 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Usines Métallurgiques de, Vallorbe, 1337 Vallorbe → Usines Métallurgiques, de Vallorbe S.A., 1337 Vallorbe
Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997
- 23 mars 1992
Transféré
- Titulaire
- Fabrique de limes Union, société anonyme, 1344 L'Abbaye → Usines Métallurgiques de, Vallorbe, 1337 Vallorbe
Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1992
2 entrées antérieures
- 23 mars 1992
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1992
- 6 janv. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.