Marque figurative
Marque suisse · 290940 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 290940
- Numéro de demande
- 04961/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((croix, point, triangle, encadré, poinçon de maître 1587)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((croix, point, triangle, encadré, poinçon de maître 1587))
- Déposée
- 15 mai 1977
- Enregistrée
- 15 déc. 1977
- Publiée
- 7 janv. 1978
- Radiée
- 29 mai 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 28.09.1977
- Renouvelle
- 165472
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998
- 7 janv. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.