Marque figurative

Marque suisse · 290947 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290947
Numéro de demande
05273/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 oct. 1977
Enregistrée
15 déc. 1977
Publiée
7 janv. 1978
Radiée
2 juin 2008
Motif
Non prolongée
Renouvelle
169465
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres en or et en platine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  2. 8 sept. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  3. 24 janv. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Union suisse des fabricants de, boîtes de montres (USFB), 6, rue du Cornouiller, 2500 Bienne → Union suisse pour l'habillage, de montre (USH), 6, rue du Cornouiller, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1990

  4. 7 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1978

Parties

Titulaire

Union suisse pour l'habillage de montre (USH)

6, rue du Cornouiller, 2502 Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.