Marque figurative

Marque suisse · 290979 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290979
Numéro de demande
03983/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Apfel)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Apfel))
Déposée
2 août 1977
Enregistrée
19 déc. 1977
Publiée
11 janv. 1978
Radiée
29 avr. 1998
Motif
Non prolongée
Priorité
04.02.1977 DL
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke wie Mäntel, Kostüme, Hosenanzüge, Jacken, Westen, Kleider, Hosen und Röcke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  2. 11 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 11.01.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.