Marque figurative

Marque suisse · 291026 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291026
Numéro de demande
05016/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wellenlinien, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wellenlinien, schwarzer Hintergrund))
Déposée
6 oct. 1977
Enregistrée
19 déc. 1977
Publiée
16 janv. 1978
Radiée
24 juin 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Stühle, Sitzmöbel und Tische aus Holz, Metall und Kunststoff.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  2. 16 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 16.01.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.