Marque figurative

Marque suisse · 291088 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291088
Numéro de demande
05397/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Punkte, eingekreist, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Punkte, eingekreist, schwarzer Hintergrund))
Déposée
4 nov. 1977
Enregistrée
19 déc. 1977
Publiée
23 janv. 1978
Radiée
9 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bier, Ale und Porter; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  2. 23 janv. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 23.01.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.