CAP

Marque suisse · 291411 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291411
Numéro de demande
04653/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAP ((fig.))
Déposée
7 sept. 1977
Enregistrée
17 janv. 1978
Publiée
6 févr. 1978
Radiée
14 avr. 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 15.09.1977
Renouvelle
167622
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Assortiments pour boîtes de montres, à l'exception d'assortiments pour boîtes de montres à clef.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  2. 22 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 160 du 22.08.1997

  3. 22 août 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 160 du 22.08.1997

  4. 6 févr. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 06.02.1978

Parties

Titulaire

Camille Piquerez S.A.

34, route du Château, 2520 La Neuveville

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.