CAP-O

Marque suisse · 291412 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291412
Numéro de demande
04654/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CAP-O ((fig.))
Déposée
7 sept. 1977
Enregistrée
17 janv. 1978
Publiée
6 févr. 1978
Radiée
29 mai 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 15.09.1977
Renouvelle
167624
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Couronnes étanches pour boîtes de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998

  2. 6 févr. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 30 du 06.02.1978

Parties

Titulaire

Camille Piquerez S.A.

34, route du Château, 2520 La Neuveville

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.