Cloritane

Marque suisse · 291735 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291735
Numéro de demande
01863/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Cloritane ((fig.))
Déposée
14 avr. 1977
Enregistrée
3 févr. 1978
Publiée
2 mars 1978
Radiée
19 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Solvay et Cie (société anonyme), Ixelles-Bruxelles (Belgique), et limitation de l'indication des produits
Renouvelle
165932
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Produits chimiques à base de chlorite de sodium pour l'industrie et les sciences; substances à base de chlorite de sodium pour blanchir, désinfecter et oxyder.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  2. 23 mai 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 96 du 23.05.1997

  3. 22 nov. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Interox société anonyme, 33, Rue du Prince Albert, Ixelles-Bruxelles, Belgique → Solvay (Société Anonyme), 33, Rue du Prince Albert, 1050 Bruxelles, Belgique

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1993

  4. 2 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 02.03.1978

Parties

Titulaire

Solvay (Société Anonyme)

1050 Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.