ES

Marque suisse · 291781 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291781
Numéro de demande
05554/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ES ((hache, encadré, fond noir, poinçon de maître 472)) ((fig.))
Éléments verbaux
ES ((hache, encadré, fond noir, poinçon de maître 472))
Déposée
9 nov. 1977
Enregistrée
6 févr. 1978
Publiée
2 mars 1978
Radiée
9 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Renouvelle
168647
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine

Horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, à savoir couverts, plats, vases et similaires en argent ou en métal. Objets d'art, à savoir statuettes en bronze.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  2. 2 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 02.03.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.