BBC BROWN BOVERI Procontic

Marque suisse · 291788 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291788
Numéro de demande
05822/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BBC BROWN BOVERI Procontic ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
BBC BROWN BOVERI Procontic ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
17 nov. 1977
Enregistrée
6 févr. 1978
Publiée
3 mars 1978
Radiée
9 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmierbare elektronische Steuersysteme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  2. 5 avr. 1989

    Transféré

    Titulaire
    BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → Asea Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden

    Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.1989

  3. 24 août 1987

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    BBC Aktiengesellschaft, Brown, Boveri & Cie, 5401 Baden → BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden

    Publié dans la FOSC No 194 du 24.08.1987

  4. 3 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 52 du 03.03.1978

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

Haselstrasse 16, 5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.