PERMA SYSTEM
Marque suisse · 291805 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 291805
- Numéro de demande
- 06020/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PERMA SYSTEM ((fig.))
- Déposée
- 1 déc. 1977
- Enregistrée
- 6 févr. 1978
- Publiée
- 6 mars 1978
- Radiée
- 2 juil. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Cordes, tentes et fibres brutes · Mercerie
Jalousies et bâches ainsi que leurs parties et accessoires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 5 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007
- 24 nov. 1997
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.1997
- 10 août 1992
Transféré
- Titulaire
- AB Perma System, Mullsjö, Suède → Turnils AB, Kristineholm, P.O. Box 541, 441 15 Alingsås, Suède
Publié dans la FOSC No 152 du 10.08.1992
- 10 août 1992
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FOSC No 152 du 10.08.1992
- 6 mars 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 06.03.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.