DB

Marque suisse · 291813 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291813
Numéro de demande
06035/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DB ((fleurs, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
DB ((fleurs, encadré, fond noir))
Déposée
5 déc. 1977
Enregistrée
6 févr. 1978
Publiée
7 mars 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Tracteurs, camions, pelle mécaniques rétro, charrues, autres instruments pour l'agriculture ainsi que leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 7 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 55 du 07.03.1978

Parties

Titulaire

David Brown Tractors Limited

Meltham Mills Meltham, Huddersfield (Yorks), GB

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.