OE
Marque suisse · 291827 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 291827
- Numéro de demande
- 06083/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OE ((homme, cheval, encadré, poinçon de maître 7622)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- OE ((homme, cheval, encadré, poinçon de maître 7622))
- Déposée
- 12 déc. 1977
- Enregistrée
- 6 févr. 1978
- Publiée
- 7 mars 1978
- Radiée
- 29 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Couverts et orfèvrerie en métal argenté ou en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 7 mars 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 07.03.1978
Parties
Titulaire
Orfèvrerie d'Ercuis (société anonyme)
Paris 10e, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.