Marque figurative

Marque suisse · 291849 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291849
Numéro de demande
06135/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Halbkreise, Linien, Verantwortlichkeitsmarke 3314)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Halbkreise, Linien, Verantwortlichkeitsmarke 3314))
Déposée
17 nov. 1977
Enregistrée
6 févr. 1978
Publiée
13 mars 1978
Radiée
9 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetall und Schmuckwaren aus Gold, Silber und Platin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  2. 13 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 13.03.1978

Parties

Titulaire

Theodor Roffler

8046 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.