Marque figurative

Marque suisse · 291875 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291875
Numéro de demande
06178/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis, Linien, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3315)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis, Linien, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3315))
Déposée
30 déc. 1977
Enregistrée
6 févr. 1978
Publiée
17 mars 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen, Feuerzeugverkleidungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 17 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 17.03.1978

Parties

Titulaire

Pietro Ballié

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.