N

Marque suisse · 291877 · Marque combinée · Radiée

La marque N telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291877
Numéro de demande
06184/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
N ((fig.))
Déposée
20 déc. 1977
Enregistrée
6 févr. 1978
Publiée
17 mars 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Skis et autres articles de sport à l'exception des vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 17 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 17.03.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.