BEAU-CRÊT

Marque suisse · 292027 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292027
Numéro de demande
00003/1978
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 janv. 1978
Enregistrée
14 févr. 1978
Publiée
21 mars 1978
Protégée jusqu’au
3 janv. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  3. 7 janv. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Luc Massy Vins Epesses, 1098 Epesses → Luc Massy, Clos du Boux, 1098 Epesses

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008

  4. 23 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    J.-F. Massy, 1098 Epesses → Luc Massy Vins Epesses, 1098 Epesses

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  5. 6 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  6. 21 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1978

Parties

Titulaire

Luc Massy

Clos du Boux, 1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.