CUVEE DES DIVINES

Marque suisse · 292058 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292058
Numéro de demande
06291/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 déc. 1977
Enregistrée
14 févr. 1978
Publiée
22 mars 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 21 août 1980

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Pierre Jaquier, 7, avenue Florissant, 1008 Prilly → Alfred Tempia & Cie S.A., 42, rue de Lyon, 1203 Genève

    Publié dans la FOSC No 195 du 21.08.1980

  3. 22 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 22.03.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.