Marque figurative
Marque suisse · 292221 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 292221
- Numéro de demande
- 00166/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Wappen, Eicheln, Ast, Blätter, Verantwortlichkeitsmarke 468)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Wappen, Eicheln, Ast, Blätter, Verantwortlichkeitsmarke 468))
- Déposée
- 22 nov. 1977
- Enregistrée
- 27 févr. 1978
- Publiée
- 6 avr. 1978
- Radiée
- 9 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit erweiterter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.01.1978
- Renouvelle
- 170086
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gegenstände aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998
- 6 avr. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 79 du 06.04.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.