Marque figurative

Marque suisse · 292221 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292221
Numéro de demande
00166/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wappen, Eicheln, Ast, Blätter, Verantwortlichkeitsmarke 468)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wappen, Eicheln, Ast, Blätter, Verantwortlichkeitsmarke 468))
Déposée
22 nov. 1977
Enregistrée
27 févr. 1978
Publiée
6 avr. 1978
Radiée
9 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
mit erweiterter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.01.1978
Renouvelle
170086
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gegenstände aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998

  2. 6 avr. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 06.04.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.