MODULINE

Marque suisse · 292252 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292252
Numéro de demande
05251/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 1977
Enregistrée
1 mars 1978
Publiée
6 avr. 1978
Radiée
2 juin 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux

Medizinische und chirurgische Instrumente und Apparate, Laborgeräte für Spitäler, Ärzte und Chirurgen, Infusions- und Transfusionsbestecke, arterielle und venöse Blutlinien für die Dialyse sowie Bestandteile und Zubehör für alle vorgenannten Erzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  2. 19 sept. 2005

    Transféré

    Titulaire
    HOSPAL AG, Dornacherstrasse 8, 4008 Basel → Gambro Hospal (Schweiz) AG, Pfluggässlein 2, 4001 Basel

    Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005

  3. 23 déc. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hospal AG (Hospal S.A.) (Hospal Ltd.), Missionsstrasse 62, 4055 Basel → HOSPAL AG, Dornacherstrasse 8, 4008 Basel

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

  4. 23 déc. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

  5. 23 oct. 1997

    Mandataire radié

    Mandataire
    Renate Beutler, c/o Sandoz AG, Rechtsabteilung/, Markenbüro, 4002 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 204 du 23.10.1997

  6. 6 avr. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 06.04.1978

Parties

Titulaire

Gambro Hospal (Schweiz) AG

Pfluggässlein 2, 4001 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.