LES TERROISES

Marque suisse · 292338 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292338
Numéro de demande
00255/1978
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 janv. 1978
Enregistrée
1 mars 1978
Publiée
15 avr. 1978
Protégée jusqu’au
11 janv. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  2. 2 août 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

  3. 14 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS (Cave de la Côte), 1111 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  4. 14 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  5. 8 juin 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  6. 15 avr. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 87 du 15.04.1978

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.