CIAP

Marque suisse · 292492 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292492
Numéro de demande
00866/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 mars 1978
Enregistrée
16 mars 1978
Publiée
1 mai 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Caoutchouc, plastiques et isolants

Schlauchkupplungen aus Metall und Kunststoff.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 1 mai 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 01.05.1978

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.