S M
Marque suisse · 292580 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 292580
- Numéro de demande
- 00493/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S M ((blason, encadré, fond noir, poinçon de maître 7631)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- S M ((blason, encadré, fond noir, poinçon de maître 7631))
- Déposée
- 12 janv. 1978
- Enregistrée
- 20 mars 1978
- Publiée
- 8 mai 1978
- Radiée
- 27 août 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Couverts et plats en métal argenté.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998
- 8 mai 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 08.05.1978
Parties
Titulaire
Saint-Médard Orfèvres (société anonyme)
Paris 3e, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.