Marque figurative

Marque suisse · 292796 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292796
Numéro de demande
00799/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((schwarze Punkte, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3330)) ((fig.))
Éléments verbaux
((schwarze Punkte, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3330))
Déposée
30 sept. 1977
Enregistrée
7 avr. 1978
Publiée
23 mai 1978
Radiée
29 mai 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998

  2. 23 mai 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.05.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.